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Statuts de l'association Bloodthirsty Multigaming

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Smoker Sama
MessageSujet: Statuts de l'association Bloodthirsty Multigaming Sam 16 Avr - 2:13
Status de l'Association
Bloodthirsty Multigaming
(BTMG)


Article Premier - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Bloodthirsty Multigaming (BTMG).

Article 2 - BUT OBJET

La Bloodthirsty Multigaming a pour objet de proposer une structure permettant de pratiquer les jeux vidéo individuels ou en équipe, aussi bien en loisir qu'en compétition, de promouvoir l'esport et le jeu vidéo en général sur internet ou en réseau local, d’organiser des compétitions à dotations online ou offline, sur de multiples supports, sur différents jeux.

Aux fins de réalisation du dit objet, l'association utilisera les moyens d'actions suivants...
* Mise à disposition de serveurs configurés et loués par l'association ;
* Organisation d’événements ou de manifestations en rapport avec les jeux en réseau ;
* Un site internet, ainsi qu'un forum de discussions sera mis à la disposition des membres de l'association.
* Achat et vente d’articles ou de services en rapport avec l’association via la boutique e-commerce disponible sur le site.

Article 3 - SIEGE SOCIAL

Le siège social est fixé au 17 rue d'Alsace 52000 Chaumont.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration

Article 4 - DUREE

La durée de l’association est illimitée

Article 5 - COMPOSITION MEMBRES

L'association se compose de membres actifs et de membres sympathisants : Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Sont membres sympathisants ceux qui ne versent aucune cotisation annuelle.

Article 6 - RESSOURCES

Les ressources dont bénéficie l'association proviennent :
- du prix des biens vendus par l'association ou des prestations de services rendus ;
- des capitaux provenant des économies réalisées sur le budget annuel de l'association ;
- des dons manuels ;
- des sponsors et mécènes ;
- des subventions susceptibles d'être accordées par l'Etat, la Région, le Département, la Commune et leurs établissements publics ;
- des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l'association ;
- du montant des valeurs mobilières éventuellement émises par l'association conformément à la loi n° 85-598 du 11 juillet 1985 ;
- de toute autre ressource qui n'est pas interdite par les lois et règlements en vigueur.

Article 7 - ASSEMBLE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association qui payent une cotisation annuelle.
Sept jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du Bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents.
En cas d'absence, un membre à le droit de donnée sa voix à un membre tiers qui fera valoir ses droits de membre. Ceci devra être signalé à un des membres du Bureau.

Article 8 - ASSEMBLE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

Article 9 - LE BUREAU

L'association est dirigée par un Bureau de 5 membres, élus jusqu'à leur démission ou leur exclusion par le des membres du bureau.
Le Bureau se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.

Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à deux réunions sera alors soumis à un vote pour son exclusion, l’exclusion se fera dans la mesure du possible avec la partie concernée durant une réunion, où le membre fera valoir ses droits à la défense.

Les personnes de moins de 18 ans ne sont pas éligibles au Bureau

Le Bureau se compose de :
1) Un(e)président(e) ,
2) Un(e) secrétaire ,
3) Un(e) trésorier(e),
4) Deux représentant des membres;
Les premiers membres du bureau sont élus par un vote à bulletins secrets des membres non-sympathisants lors de l’assemblée générale du 27/08/2015.

En cas d'absence ou de maladie d'un membre du bureau, il est remplacé par un des autres membres présent au sein du bureau. Lors de la prochaine réunion de ce dernier, le remplaçant est nommé jusqu'à la fin du mandat.
Les rôles et pouvoir de chacun de ses membres sont précisé dans le Règlement intérieur

Article 10 - ADMISSIONS - RADIATIONS - DEMISSIONS

Pour cet article, se référer au règlement intérieur établi par le bureau.

Article 11 - INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

Article 12 - REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur sera établi par le bureau.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 13 - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution
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