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Règlement intérieur de l'association Bloodthirsty Multigaming

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Smoker Sama
MessageSujet: Règlement intérieur de l'association Bloodthirsty Multigaming Sam 16 Avr - 2:08
Règlement de l'association
Bloodthirsty Multigaming
Adopté par l'Assemblée Générale du 27/08/2015


Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Bloodthirsty Multigaming dont l'objet est de proposer une structure permettant de pratiquer les jeux vidéo individuels ou en équipe, aussi bien en loisir qu'en compétition, de promouvoir l'esport et le jeu vidéo en général sur internet ou en réseau local, d’organiser des compétitions à dotations online ou offline, sur de multiples supports, sur différents jeux. Il sera mis à disposition de l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

I. Les Membres :

Articles 1 : COMPOSITION

L'association Bloodthirsty Multigaming est composée des membres suivants :
Membres d'Honneur ;
Membres Ancien ;
Membres adhérents ;
Membres sympathisants.

Articles 2 : ADMISSION, EXCLUSION ET COTISATIONS

Les Cotisations :

Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'Association Bloodthirsty Multigaming, par PayPal ou tout autre moyen si accord avec le Président. Le paiement de la cotisation s'effectuera après les deux semaines d'essai pour les nouveaux membres. Pour les membres anciens dans l'association, le paiement de la cotisation si il y a, ce fera au plus tard deux semaines après l'Assemblée Générale du 27 Août 2015. En cas de problème il faudra impérativement contacter le Trésorier, responsable des cotisations, dans la négative, le non-paiement de la première cotisation vaut à être qualifier de membres sympathisant.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le bureau lors d'une de leur réunion annuelle.
Toute cotisation où don versé à l'association est définitivement acquis, aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année.
Les Membres d'Honneur, sont ceux qui ont rendu des services signalés à l'association (travaillant pour le staff) ; ils sont dispensés de cotisations. (sauf s'ils en décident autrement de leur propre volonté)
Les Membres anciens, sont les personnes présentes avant la création de l'association, et ont une cotisation réduite à 12 € annuelle.
Les Membres adhérents sont ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 25 € à titre de cotisation.
Les Membres sympathisants sont ceux qui ne paient pas de cotisations annuelle et par conséquent ayant moins de droit que les autres membres. Ils n'ont pas droit d'assister ou de droit de vote aux Assemblées Générales, n'ont aucun droit de participer aux évents à récompenses quel qu’ils soient, n'ont pas le droits de recevoir des visiteurs sur le Teamspeak.

L'Admission :

L’association est ouverte à toutes personnes ayant 16 ans révolu.
L'Association BTMG peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront
impérativement effectuer une demande écrite sur le forum de la section visée (Équipes Fun ou Communauté ou E-Sportive), après validation de la demande par les officiers, une période d’essai de deux semaines minimum sera appliquée.
Si le membre est accepté, il devra s’acquitter immédiatement de la cotisation en vigueur
Une fois l’admission dans l’association faite, les membres doivent se tenir au courant des différentes évolutions de l’association, ainsi que des différents événements que celle-ci parcourt.

La perte de la qualité de membre :

La qualité de membre se perd par :
a) La démission est libre mais doit être signalé par écrit à l'un des membres du Bureau ;
b) Le décès;
c) Diverses sanctions pourront être appliquées en cas de manquement au règlement et proportionnelle à la gravité de la faute commise, allant d’un simple avertissement jusqu’à un bannissement permanent
A savoir que, comme la loi Française l’indique, les gérants de l’association sont libres de faire un dépôt de plainte auprès des autorités concernés, en cas d’insulte grave, ou comportement hors la loi.
L'association doit respecter les règles fixées par le règlement intérieur et ne pas contrevenir au principe général du droit qui pose que nul ne peut être sanctionné sans avoir été placé en mesure de présenter sa défense.
L’exclusion se fera dans la mesure du possible avec la ou les parties concernées durant un entretient, où le(s) membre(s) fera valoir ses droits à la défense, avec un ou les membres du Bureau, et signifiée par mail par le président uniquement sans préavis.
Les motifs graves sont les suivants:
• Une condamnation pénale pour crime et délit;
• Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
• Utilisation de cheats, ou autre éléments permettant tricherie.
• Insultes, comportements déplacé, offensant et dégradant.
• Non respect d'autrui.
• Cas d'infraction aux règles statutaires ou au règlement intérieur.


II. Fonctionnement de l'association

Articles 3 : LE BUREAU

Conformément à l'article 9 des statuts de l'association, le Bureau est constitué de 5 membres, élus jusqu'à leur démission ou leur exclusion par le président uniquement.
Le Bureau se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à deux réunions consécutives sera alors soumis à un vote pour son exclusion, l’exclusion se fera dans la mesure du possible avec la partie concernée durant une réunion, où le membre fera valoir ses droits à la défense.

Articles 4 : HIERARCHIE

Président de l'association : Il convoque les assemblées générales, les réunions du bureau. Toutes les séances du bureau comme celles de l'assemblée générales sont présidées par le président. Il est chargé en collaboration avec le secrétaire, de la préparation et de la communication des ordres du jour et des procès-verbaux. Le Président est aussi en charge d'aider les autres membres du bureau lorsque ces derniers en ont besoin, et de surveiller que les tâches du bureau soient effectuées et à jour.
Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile (administrations, partenaires et le public) et est investi de tous pouvoirs à cet effet.
Il a notamment qualité pour comparaître devant le tribunal au nom de l'association, tant en demande qu'en défense.

Secrétaire de l'association : Il est chargé de la correspondance et les archives. Il rédige les procès verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres. Il tient le registre spécial, prévu par la loi, et assure l'exécution des formalités prescrites.

Trésorier de l'association : Il est chargé de le gestion du patrimoine de l'association. Il effectue tous les paiements et perçoit toutes les recettes sous la surveillance du président.
Le trésorier tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et rend compte à l'assemblée générale annuelle, qui statue sur la gestion.
Toutefois, les dépenses supérieures à cinquante euros doivent être ordonnancées par le président ou, à défaut, en cas d'absence, par le secrétaire.

Représentant des membres : Il est chargé de défendre les droits des membres de l'association et est leur porte-paroles lors des réunion du bureau.

Articles 5 : GRATUITE DU MANDAT ET INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du bureau sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l'accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs et après accord du président. Le rapport financier présenté à l'assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de missions, de déplacements ou de représentation.

Articles 6 : ASSEMBLE GENERALE ORDINAIRE

Conformément à l'article 7 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association qui payent une cotisation annuelle, sont donc exclus les Membres sympathisants.
Sept jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du Bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents.
En cas d'absence, un membre à le droit de donnée sa voix à un membre tiers qui fera valoir ses droits de membre. Ceci devra être signalé à un des membres du Bureau.

Articles 7 : ASSEMBLE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Conformément à l'article 8 des statuts de l'association, les AGE sont faites sous la demande de la moitié plus un des membres inscrits, ou le président suivant les modalités prévues aux statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

Articles 8 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le bureau ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité plus un des membres.
Il sera mis à la disposition des membres sous un délai de deux jours suivant la date de la modification.
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